Instances

 

■ Administration et direction

Le Centre hospitalier Roland Mazoin est administré par un Conseil de surveillance (1 - Conseil de surveillance) présidé par le Maire de Saint-Junien, Mr Pierre ALLARD, et dirigé par un Directoire (2 - Directoire) présidé par le directeur, Mr Éric BRUNET, assisté par quatre directeurs adjoints :

  • Mme Corinne ROUX, directrice des ressources humaines par intérim ;
  • Mr Hervé MEUNIER, directeur du pôle gériatrie ;
  • Mme Evelyne JEANDEL, directrice des ressources matérielles et des travaux ;
  • Mme Corinne ROUX, directrice des soins, de la qualité et de la gestion des risques ;
  • M François COMMINGES, directeur des affaires générales et des relations avec les usagers.

■ Le conseil de surveillance et le directoire bénéficient des avis :

  • de la Commision des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (A - CRUPEC) ;
  • de la Commission médicale d'établissement (B - CME) ;
  • du Comité technique d'établissement (C - CTE) ;
  • du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (D - CHSCT) ;
  • de la Commission des soins infirmiers et rééducation médico-techniques (E - CSIRMT).

■ Menu

1 - Le Conseil de surveillance

2 - Le Directoire

A - La commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUPEQ)

B - La commission médicale d'établissement (CME)

C - Le comité technique d'établissement (CTE)

D - Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

E - La commission des soins infirmiers, et rééducation médico-techniques (CSIRMT) 

 

1 - Le Conseil de surveillance

Le Conseil de surveillance est présidé par Mr Pierre ALLARD, maire de Saint-Junien. Il est composé de représentants des élus, de personnels médicaux et paramédicaux de l'établissement, de personnes qualifiées et de représentants des usagers.

  • Il se prononce sur la stratégie de l'établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion ;
  • il délibère sur le compte financier, l'approbation des résultats et le projet d'établissement ;
  • il donne un avis sur la politique qualité de l'établissement ;
  • il est informé sur l'EPRD (état provisionnel des recettes et des dépenses) et sur le programme d'investissements.

2 - Le Directoire

Le Directoire est une instance collégiale présidée par le Directeur de l'établissement. Elle est composée :

  • du président de la Commission médicale d'établissement (CME), vice-président ;
  • du président de la Commission des soins infirmiers et rééducation médico-techniques (CSIRMT) ;
  • des chefs de pôle ;
  • du médecin DIM (direction de l'information médicale).

Le Directoire approuve le projet médical, prépare le projet d'établissement et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.

A - La Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUPEQ)

■ Les représentants des usagers

Des représentants des associations d'usagers siègent au sein du conseil de surveillance et de différentes instances pour défendre vos intérêts. Il vous est possible d'être mis en contact avec ces personnes par l'intermédiaire du secrétariat de direction qui en détient les coordonnées.

Lien vers le CISS Limousin (collectif inter-associatif sur la santé)

 

■ Plaintes, réclamations, observations

Le décret du 2 mars 2005 précise la composition, les missions et les modalités de fonctionnement de la Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPEC) instituée par la loi du 4 mars 2002 (Article 16).

■ Missions

  • La commission veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches afin qu'ils puissent exprimer leurs griefs ;
  • elle examine les réclamations adressées à l'hôpital par les usagers et le cas échéant, les informe sur les voies de conciliation et de recours ;
  • elle est consultée et formule des avis et propositions sur la politique d'accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches ;
  • elle rend compte des ses analyses et propositions dans un rapport présenté au Conseil de surveillance de l'hôpital qui délibère sur les mesures à adopter afin d'améliorer la qualité de l'accueil et de la prise en charge.

■ Fonctionnement

La commission se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois que nécessaire pour procéder à l'examen des réclamations qui lui sont transmises. Elle peut, si elle le juge utile, rencontrer l'auteur d'une réclamation. Elle peut entendre toute personne compétente sur les questions à l'ordre du jour.

B - La Commission médicale d'établissement (CME)

La Commission médicale d'établissement (CME) est une instance de représentation de la communauté médicale de l'établissement. Elle est composée des chefs de pôle et de médecins élus par leurs pairs.

  • Elle est consultée sur la délibération soumise au Conseil de surveillance (projet médical, projet d'établissement) ;
  • elle contribue à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ;
  • elle est informée sur l'EPRD (état provisionnel des recettes et des dépenses), les contrats de pôle et la politique de recrutement des emplois médicaux.

C - Le Comité technique d'établissement (CTE)

Le Comité technique d'établissement (CTE) est une instance représentative du personnel, dotée de compétences consultatives sur les sujets ayant une incidence sur le fonctionnement et l'organisation de l'établissement.

Ce comité est présidé par le Directeur et est composé de représentants des personnels, élus sur des listes présentées par les organisations syndicales représentatives. Il est consulté sur les projets de délibérations soumises au Conseil de surveillance, la stratégie de l'établissement, l'organisation interne de l'établissement, la politique de formation professionnelle, le bilan social, la politique d'amélioration de la qualité, etc. 

D - Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est présidé par le directeur de l'établissement et est composé de membres représentants du personnel désignés par les organisations syndicales et d'un représentant des médecins. Il est consulté avant toute décision modifiant les conditions de santé et de sécurité ainsi que les conditions de travail.

E - La Commission des soins infirmiers et rééducation médico-techniques (CSIRMT)

La Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques est plus spécifiquement consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche, la formation et l’évaluation des professionnels, ainsi que sur les thématiques de qualité et de sécurité des soins.